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Marques déposées par BOIS SUR BOIS
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MAISONS EN BOIS MASSIF BOIS SUR BOIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAISONS EN BOIS MASSIF BOIS SUR BOIS
BOIS SUR BOIS
Pascal BOUAL Agissant pour le compte de la société "BOIS SUR BOIS" en cours de formation Aubiat 19380 ALBUSSAC

Numéro de dépôt :
3635316
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MAISONS EN BOIS MASSIF BOIS SUR BOIS de BOIS SUR BOIS

Présentation de la marque MAISONS EN BOIS MASSIF BOIS SUR BOIS

Déposée par voie électronique le 10 mars 2009 par BOIS SUR BOIS et Pascal BOUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS EN BOIS MASSIF BOIS SUR BOIS »

Les déposants sont BOIS SUR BOIS - France et Pascal BOUAL Agissant pour le compte de la société "BOIS SUR BOIS" en cours de formation Aubiat 19380 ALBUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal BOUAL Aubiat 19380 ALBUSSAC - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BOIS SUR BOIS a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS BOIS SUR BOIS EN BOIS MASSIF


BOIS SUR BOIS - France

Pascal BOUAL Agissant pour le compte de la société "BOIS SUR BOIS" en cours de formation Aubiat 19380 ALBUSSAC - France


Pascal BOUAL Aubiat 19380 ALBUSSAC - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet total n°513449 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;Conception et fabrication de maisons en bois massif (madriers). Montage hors d'eau / hors d'air ou livraison en kit avec assistance au montage.